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Marques déposées par GICLAT Guy
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SERIE 1990 LIMITED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIE 1990 LIMITED
GICLAT Guy

Numéro de dépôt :
1714491
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/12/1999
SERIE 1990 LIMITED de GICLAT Guy

Présentation de la marque SERIE 1990 LIMITED

Déposée le 7 décembre 1989 par GICLAT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SERIE 1990 LIMITED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GICLAT Guy domicilié(e) 10, Les FENASSIERS APT 61, 31770 COLOMIERS - France.

La marque SERIE 1990 LIMITED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE 1990 LIMITED est expirée depuis le 7 décembre 1999.

GICLAT Guy a également déposé les autres marques suivantes : BO


GICLAT Guy - 10, Les FENASSIERS APT 61, 31770 COLOMIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 7 septembre 1992 - Concession de licence n°66948 - Publication au BOPI 1992-09-07

Inscription le 19 août 1992 - Transmission de propriété n°66412 - Publication au BOPI 1992-08-19

Vignettes tissées ou imprimées, badges ornementaux, écussons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.